Le site de la communauté d’agglo n’affichant toujours pas le prochain conseil, nous publions l’ordre du jour:

CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 2 OCTOBRE 2008

19h00

Salle des Fêtes – rue du Moulin à Fontoy

ORDRE DU JOUR

Communications du Président

-          Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2008

1.       ZAC Espace Meilbourg :

a.       attribution de la concession d’aménagement

b.       mise en œuvre du protocole transactionnel relatif au restaurant de l’Europe

2.       ZAC de Metzange-Buchel :

a.       vente de terrains

b.       approbation du plan de financement de la zone artisanale

3.       Conventions opérationnelles avec l’EPF Lorraine pour les zones INDESIT et ACTYPOLE

4.       Association ISEETECH : cotisation 2008 et représentation de la Communauté d’Agglomération

5.       Equipements multiaccueils destinés à la petite enfance

6.       Relais d’Assistants Maternels : demande de subvention

7.       Garanties d’emprunts en matière d’habitat social 

8.       Subvention 2008 au Fonds de Solidarité pour le Logement

9.       Adhésion à l’Association Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle

10.   Sport de haut niveau :

a.       Modification statutaire

b.       subventions aux clubs

11.   Manifestation le Beau Vélo de RAVel : demande de subvention

12.   Traitement des effluents de Bure (commune de Tressange)

13.   Eglise Saint-Nicolas à Yutz : travaux de conservation

14.   Pistes cyclables communautaires :

a.       Axe 9.2 Liaison Terville-Thionville

b.       Liaison cyclable entre Angevillers et Havange

c.       Jalonnement des pistes cyclables (tranches 1, 2 et 3)

d.       Demande de subvention

15.   Décision Modificative n°1

16.   Optimisation des bases fiscales de la Communauté d’Agglomération

17.   Rapport d’activité 2007 du SMVT « Les Trois Frontières »

18.   Rapport d’activité 2007 du SMITU Thionville – Fensch

19.   Comptes et rapport d’activité 2007 de la Compagnie TRANS FENSCH

20.   Comptes et rapport d’activité 2007 de la SODEVAM Nord-Lorraine

21.   Rapports annuels assainissement :

a.       Rapport 2007 relatif au prix et à la qualité du service de l’Assainissement

b.       Rapports annuels 2007 des délégataires du service public de l’assainissement

22.   Marchés d’assurance de la Communauté d’Agglomération

23.   Modification du tableau des effectifs